DOMAINE D'ARTON
Présentation de la marque DOMAINE D'ARTON
Déposée le 26 septembre 1988 par DE MONTAL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE D'ARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE D'ARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE D'ARTON arrivera à expiration en date du 26 septembre 2028.
DE MONTAL Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2008 n°2383871 - Publication au BOPI 2008-09-09
Inscription le 31 août 1992 - Transmission de propriété n°66814 - Publication au BOPI 1992-08-31
Renouvellement sans limitation n°2123762 - Publication au BOPI 1998-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2018 n°2693126 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-18